Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'INVENTAIRE MEUBLES . SALONS . LITERIE
L'INVENTAIRE DEVELOPPEMENT SARL

Numéro de dépôt :
3187201
Date de dépôt :
02/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/10/2012
L\'INVENTAIRE MEUBLES . SALONS . LITERIE de L\'INVENTAIRE DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque L'INVENTAIRE MEUBLES . SALONS . LITERIE

Déposée le 2 octobre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'INVENTAIRE DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'INVENTAIRE MEUBLES . SALONS . LITERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-46 du 15 novembre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'INVENTAIRE DEVELOPPEMENT domicilié(e) 399 RN 20,45400 FLEURY LES AUBRAIS - 45400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 061 884 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Gérard LARAIZE Avocat domicilié(e) 21 rue du Palais de Justice 10000 TROYES,, et 73 Bd St Michel ,75005 PARIS - 75005 - France.

La marque L'INVENTAIRE MEUBLES . SALONS . LITERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187201.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'INVENTAIRE MEUBLES . SALONS . LITERIE est expirée depuis le 2 octobre 2012.

L'INVENTAIRE DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : C'EST LA LOI DE , L'INVENTAIRE L'INVENTAIRE DEVELOPPEMENT


L'INVENTAIRE DEVELOPPEMENT SARL - 399 RN 20,45400 FLEURY LES AUBRAIS - 45400 - France - SIREN 409061884


Cabinet Gérard LARAIZE Avocat - 21 rue du Palais de Justice 10000 TROYES,, et 73 Bd St Michel ,75005 PARIS - 75005 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-11

Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46

Meubles, glaces (miroirs) , cadres Tissus couvertures de lit et de table, tissus d'ameublement literie à l'exception du linge de literie, Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.